Lexique
Invalidité
En une phrase. La garantie qui indemnise quand un cheval ne peut plus remplir l'usage prévu au contrat.
Certains contrats proposent une garantie invalidité, parfois appelée perte d'usage. Elle vise le cas où le cheval reste en vie mais ne peut plus remplir l'usage pour lequel il était assuré.
Aucun texte de loi ne définit cette garantie : sa portée dépend entièrement des mots du contrat.
Les questions à poser à votre contrat
- Quel usage est garanti ? Celui inscrit dans vos conditions particulières : loisir, randonnée, attelage, reproduction.
- Qui constate l'invalidité ? Un vétérinaire, l'expert de l'assureur, ou les deux.
- Faut-il qu'elle soit définitive ? Et au bout de quel délai d'observation ?
- Comment est calculée l'indemnité ? Souvent en pourcentage de la valeur assurée : lisez le chiffre écrit dans votre contrat.
- Que devient le cheval ensuite ? Certains contrats posent des conditions sur sa vie après l'indemnisation.
Avec la mortalité
L'invalidité se souscrit souvent en complément de la garantie mortalité. Vérifiez qu'un même événement ne tombe pas entre les deux.
Cette définition est générale. C’est le texte de votre contrat qui fait foi. Botte à Botte explique des termes : nous ne recommandons aucun contrat ni aucun assureur.