Lexique
Valeur agréée
En une phrase. Une valeur du cheval fixée d'un commun accord à la souscription, souvent après expertise, et inscrite au contrat.
On parle de valeur agréée quand l'assureur et vous fixez à l'avance la valeur du cheval, souvent après une expertise, et l'inscrivez au contrat. En cas de sinistre couvert, l'indemnisation se calcule sur cette base, sans nouvelle estimation.
Ce terme n'a pas de définition dans le Code des assurances. Nous n'avons trouvé aucune définition publiée par un organisme public : la définition ci-dessus suit l'usage courant, relevé sur un site commercial. C'est donc votre contrat qui dit ce que « valeur agréée » veut dire chez votre assureur.
Les questions à poser à votre contrat
- Qui fixe la valeur, et sur quels justificatifs : expertise, facture d'achat, résultats d'élevage.
- Pour combien de temps elle est agréée, et quand elle se révise.
- Ce qui se passe si la santé ou l'usage du cheval changent. Pour un cheval qui ne peut plus remplir son usage, certains contrats proposent une garantie invalidité.
À rapprocher
Le principe indemnitaire, qui interdit qu'une assurance de biens paie plus que la valeur de la chose, et la valeur déclarée.
Cette définition est générale. C’est le texte de votre contrat qui fait foi. Botte à Botte explique des termes : nous ne recommandons aucun contrat ni aucun assureur.