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Botte à Botte

Lexique

Assurance mortalité

En une phrase. La garantie qui verse une indemnité si votre cheval meurt, selon les causes et la valeur prévues au contrat.

La garantie mortalité verse une indemnité quand le cheval assuré meurt, dans les cas prévus par le contrat.

Les points à lire

  • Les causes couvertes : maladie, accident, et ce que dit le contrat sur l'euthanasie (dans quelles conditions elle est prise en charge, et qui doit l'accepter).
  • La valeur retenue : valeur agréée fixée à l'avance, ou valeur déclarée.
  • Les exclusions.
  • La limite d'âge.
  • Le délai pour prévenir l'assureur. Le Code des assurances prévoit 24 heures pour la mortalité du bétail (articles L113-2 et L123-1). Les textes ne disent pas si ce délai vise un cheval de loisir : votre contrat fixe le délai qui s'applique. Voir la déclaration de sinistre.

À préparer dès maintenant

Le livret du cheval, la facture d'achat ou l'expertise qui justifie sa valeur, et le numéro à appeler.

Cette définition est générale. C’est le texte de votre contrat qui fait foi. Botte à Botte explique des termes : nous ne recommandons aucun contrat ni aucun assureur.

Sources

  1. Code des assurances, édition du 14/10/2026 (codes.droit.org, d'après Légifrance)
  2. Comité consultatif du secteur financier (CCSF), Glossaire de l'assurance, juin 2010 (définitions sans valeur contractuelle)