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Botte à Botte

Lexique

Subrogation

En une phrase. Après vous avoir indemnisé, l'assureur prend votre place pour se retourner contre le responsable.

La subrogation permet à l'assureur qui vous a indemnisé d'agir à votre place contre la personne responsable du dommage, jusqu'au montant de l'indemnité versée. Elle repose sur l'article L121-12 du Code des assurances.

Un exemple

Votre cheval est blessé par la faute d'un tiers. Votre assureur vous rembourse les soins prévus au contrat, puis demande au responsable, ou à son assureur, de lui rembourser cette somme.

L'exception pour les proches

L'assureur n'a pas de recours contre certains proches qui vivent à votre foyer, sauf malveillance de leur part (même article).

Ce que ça vous demande

Ne renoncez pas par écrit à agir contre le responsable sans en parler à votre assureur.

Cette définition est générale. C’est le texte de votre contrat qui fait foi. Botte à Botte explique des termes : nous ne recommandons aucun contrat ni aucun assureur.

Sources

  1. Comité consultatif du secteur financier (CCSF), Glossaire de l'assurance, juin 2010 (définitions sans valeur contractuelle)
  2. Code des assurances, édition du 14/10/2026 (codes.droit.org, d'après Légifrance)