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Botte à Botte

Lexique

Avenant

En une phrase. Le document qui modifie un contrat d'assurance en cours, signé par l'assureur et par vous.

Un avenant est un document ajouté au contrat après sa signature, pour le modifier. Il est signé par l'assureur et par l'assuré.

Quand on en signe un

  • Vous changez votre cheval d'écurie ou de région.
  • La valeur de votre cheval change et vous voulez l'adapter.
  • Vous ajoutez ou retirez une garantie.
  • Votre situation change d'une manière qui aggrave le risque : le Code des assurances vous demande de la déclarer dans les 15 jours (article L113-2). Voir la déclaration du risque.

Ce qu'il faut garder

Rangez chaque avenant avec vos conditions particulières. Le jour d'un sinistre, c'est la dernière version signée qui compte.

Cette définition est générale. C’est le texte de votre contrat qui fait foi. Botte à Botte explique des termes : nous ne recommandons aucun contrat ni aucun assureur.

Sources

  1. Comité consultatif du secteur financier (CCSF), Glossaire de l'assurance, juin 2010 (définitions sans valeur contractuelle)
  2. Code des assurances, édition du 14/10/2026 (codes.droit.org, d'après Légifrance)