Lexique
Conditions générales et conditions particulières
En une phrase. Les deux parties d'un contrat : les règles communes à tous les assurés, et ce qui est propre à votre cheval.
Un contrat d'assurance se lit en deux documents.
- Les conditions générales : les règles communes à tous les assurés pour un même type de contrat. Elles décrivent les garanties, les exclusions et les obligations de chacun.
- Les conditions particulières : ce qui est propre à votre situation. Votre cheval, les garanties choisies, la cotisation, la durée, les franchises et les plafonds.
Dans quel ordre les lire
Commencez par les conditions particulières : elles disent ce que vous avez choisi. Allez ensuite aux conditions générales pour chaque garantie qui y figure, et lisez ses exclusions.
Le Code des assurances impose que les clauses de nullité, de déchéance ou d'exclusion soient écrites en caractères très apparents (article L112-4). Elles se repèrent donc à l'œil.
Cette définition est générale. C’est le texte de votre contrat qui fait foi. Botte à Botte explique des termes : nous ne recommandons aucun contrat ni aucun assureur.