Lexique
Garantie vol
En une phrase. La garantie qui indemnise le vol du cheval, et parfois de son matériel, selon les conditions du contrat.
Certains contrats couvrent le vol du cheval, et parfois celui de la sellerie. Aucun texte de loi ne définit cette garantie : ses conditions dépendent de votre contrat.
Le délai pour prévenir l'assureur
L'article L113-2 du Code des assurances prévoit un délai minimal de 2 jours ouvrés en cas de vol, au lieu de 5 pour les autres sinistres. Votre contrat peut prévoir plus long. Voir la déclaration de sinistre.
Les questions à poser à votre contrat
- Faut-il un dépôt de plainte, et dans quel délai ?
- Le vol au pré est-il couvert, ou seulement le vol dans un bâtiment fermé ?
- La sellerie est-elle comprise, et jusqu'à quel plafond ?
- Que se passe-t-il si le cheval est retrouvé après l'indemnisation ?
À avoir sous la main
Le numéro SIRE et le numéro de transpondeur du cheval, des photos récentes et le livret.
Cette définition est générale. C’est le texte de votre contrat qui fait foi. Botte à Botte explique des termes : nous ne recommandons aucun contrat ni aucun assureur.